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Marques déposées par monsieur Serge STEVENS
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TOP SEA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP SEA
M. Serge STEVENS
Mme. Renée Jane STEVENS

Numéro de dépôt :
3954713
Date de dépôt :
19/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/10/2022
TOP SEA de Serge STEVENS

Présentation de la marque TOP SEA

Déposée le 19 octobre 2012 par monsieur Serge STEVENS et madame Renée Jane STEVENS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « TOP SEA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-45 du 9 novembre 2012.

Les déposants sont monsieur Serge STEVENS domicilié(e) 10 allée Notre Dame des Flots - 35400 - SAINT-MALO - France et madame Renée Jane STEVENS domicilié(e) 10 allée Notre Dame des Flots - 35400 - SAINT-MALO - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN domicilié(e) 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France.

La marque TOP SEA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3954713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOP SEA est expirée depuis le 19 octobre 2022.

Serge STEVENS a également déposé les autres marques suivantes : SEA FLEB , TOP SEA BUCCAL , TOP SEA DENTAL


M. Serge STEVENS - 10 allée Notre Dame des Flots - 35400 - SAINT-MALO - France

Mme. Renée Jane STEVENS - 10 allée Notre Dame des Flots - 35400 - SAINT-MALO - France


CABINET LE GUEN MAILLET, M. Denis LE GUEN - 5 Place Newquay, BP 70250 - 35802 - DINARD Cedex - France


Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-06

Inscription le 19 mai 2014 - Transmission totale de propriété n°624287 - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-05-19

Inscription le 13 octobre 2014 - Concession de licence n°632986 - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-10-13

Gels de massage autre qu'à usage médical pour êtres humains ;

Gels de massage à usage médical pour êtres humains et animaux.